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Dernière mise à jour : 2 septembre 2026.

1. Éditeur du site

Le site MaSociale est édité par Madame Élodie Soyez, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial MaSociale.

SIREN : 818 749 913
SIRET du siège : 818 749 913 00039
Immatriculation : RCS de Melun
Siège : 71 Mail de la Fontaine Ronde, 77176 Savigny-le-Temple, France
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Téléphone : 06 35 38 25 78
E-mail : contact@masociale.fr

2. Directrice de la publication

Élodie Soyez.

3. Hébergement

Le site est publié au moyen du service ChatGPT Sites fourni dans l’Espace économique européen par OpenAI Ireland Limited, société immatriculée en Irlande sous le numéro 737350, dont le siège social est situé 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande. Contact : help.openai.com.

4. Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, éléments graphiques, signes distinctifs, logos et contenus sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable ou exception légale, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, est interdite.

5. Informations publiées

MaSociale veille à fournir des informations exactes et à jour, sans garantir leur exhaustivité. Les contenus du site ont une vocation générale et ne remplacent ni l’étude d’une situation particulière ni le conseil d’un professionnel réglementé lorsque celui-ci est requis.

6. Liens externes

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7. Signalement et contact

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